Mention legales

---

AC2C INFORMATIQUE

SAS / Société par actions simplifiées AC2C INFORMATIQUE

Au capital de 1 000 €

948 142 542 R.C.S. Clermont-ferrand

SIRET 94814254200018

Adresse : 16 CHEMIN DE LA GANE 63830 Nohanent

Téléphone : 0609778497

Contact : CONTACT@AC2CINFORMATIQUE.COM

Webmaster : GODDADY

Adresse : 2155 E. GoDaddy Way

Tempe, AZ 85284 USA

Téléphone : +33 09 75 18 70 39

Hébergeur du site : GODDADY

Adresse : 2155 E. GoDaddy Way

Tempe, AZ 85284 USA

Téléphone : +33 09 75 18 70 39

Les éléments du Site AC2C INFORMATIQUE (animations, logos, cartes, mise en page, etc…) sont la propriété de www.ac2cinformatique.com. Ils sont soumis aux lois régissant la propriété intellectuelle.

Vous acceptez d’utiliser le Site dans un cadre strictement légal, au regard du droit de la propriété intellectuelle ou de tout autre réglementation en vigueur.

AC2C INFORMATIQUE vous accorde le droit non exclusif et non cessible de télécharger vers un ordinateur une copie de l’Information contenue dans le Site lors de votre connexion pour votre seule utilisation personnelle, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.

Nous vous rappelons, notamment, qu’aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le Site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelque moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de leur auteur ou ayant-droit.

Il est bien entendu que AC2C INFORMATIQUE a la possibilité d’utiliser, reproduire, divulguer, modifier et distribuer les idées, concepts et techniques de tiers contenus et/ou échangés dans le Site.

A défaut d’accord préalable écrit du titulaire d’un logiciel protégé au titre d’un droit de propriété intellectuelle disponible sur le Site, vous ne devez pas copier, modifier, traduire, créer une œuvre dérivée, transmettre, vendre ou distribuer, de manière directe ou indirecte, inverser la conception ou l’assemblage ou tenter de trouver le code source (sauf cas prévus par la loi), ou transférer tout droit relatif audit logiciel.

En tout état de cause, l’utilisation de tout logiciel disponible au téléchargement depuis le Site est régie par les conditions de la licence accompagnant ou incluse dans le logiciel.

Tous les droits relatifs aux marques déposées, aux services déposés et aux noms déposés figurant sur le Site sont la propriété de leurs titulaires respectifs, et vous êtes seul responsable de toute utilisation et/ou exploitation non autorisée.

Les produits et noms de compagnies mentionnés dans le Site sont des marques déposées et/ou des services déposés par leurs titulaires légitimes.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.